Le présent contrat n’a qu’une valeur indicative qui ne prend pas en compte les spécificités de la convention collective applicable à votre entreprise.

Entre les soussignés :
…………………………, représentant de la société …………………, immatriculée au RCS sous le numéro .................située à ………………, en qualité de ……………………

ou

………………, entrepreneur individuel immatriculé(e) au RCS sous le numéro ………… dont le fonds de commerce est situé à ……… ci-après dénommé l’employeur,
et
……………………, de nationalité ………………… immatriculé(e) à la Sécurité sociale sous le numéro ………… demeurant …………………
ci-après dénommé le salarié, Il a été arrêté et convenu ce qui suit :

Préciser « française » ou, le cas échéant, mentionner, pour un étranger, sa nationalité et le numéro de son titre de travail.
Si le salarié n’a jamais travaillé auparavant ou s’il était inscrit à la Sécurité sociale en tant qu’étudiant, l’inscription doit être demandée par l’employeur par le biais de la Déclaration Unique d’Embauche (DUE).

Article 1 : Engagement

Le salarié est engagé en vue d’assurer le remplacement de M. ……………, absent en raison de ……… et habituellement employé dans la société en qualité de ………………………………
Préciser les fonctions et grade du salarié remplacé.

Variante 1 : contrat avec un terme précis

Ce contrat prend effet à compter du ………, à ……… heures. Il est conclu pour la durée suivante ………………………… sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche à passer le ……… ou dans un délai de ………

La date à faire figurer est la date de prise d’effet du contrat qui peut être différente de celle de la rédaction du contrat. En jours, semaines ou mois. La durée maximale pour ce type de contrat est de 18 mois renouvellement compris (24 mois si le contrat est exécuté à l’étranger).

Variante 2 : contrat avec un terme imprécis

Ce contrat prend effet à compter du ………, à ……… heures. Il est conclu pour la durée minimale suivante ………………………… sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche à passer le ……… ou dans un délai de ………

La date à faire figurer est la date de prise d’effet du contrat qui peut être différente de celle de la rédaction du contrat. Le contrat a pour terme la fin de l’absence ou la réalisation de l’objet pour lequel il est conclu. Il n’est soumis à aucune durée maximale.

Si l’absence du salarié devait se prolonger au-delà de la période minimale, la fin du contrat aurait pour objet le retour du salarié remplacé.
Les coordonnées de la caisse de retraite complémentaire et de l’organisme de prévoyance sont les suivantes : …………………

Article 2 : Fonctions et attributions

Le salarié est engagé en qualité de ………………, ……………………………… et exercera les fonctions de ……………………………………………
Préciser ici le poste exact du salarié. S’il y a une convention collective applicable ajouter « au coefficient de … ».